Ce site est la propriété de la Société Arts et Métiers Multimédia, SASU 80317956300017, RCS Paris B 803 179 563.
SIÈGE SOCIAL
Société des ingénieurs Arts et Métiers
9 bis, avenue d’Iéna
75783 PARIS CEDEX 16
Tél. : +33 (0)1 40 69 27 00
Président de la Société Arts et Métiers Multimédia : Monsieur Thierry Lucotte
Directeur de la publication : Monsieur Éric Roubert
Responsable éditoriale : La responsabilité éditoriale du site est assurée par le rédacteur en chef Éric Roubert.
PRESTATAIRE
Ce site a été développé par la Société Arts et Métiers Multimédia.
HÉBERGEUR
L’hébergement est assuré par la société OVH. La maintenance technique du site est assurée par la Société Arts et Métiers Multimédia.
TÉMOINS DE CONNEXION (COOKIES)
Lors de la navigation sur le site, un témoin de connexion appelé cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
Un cookie ne contient aucune information personnelle mais enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site internet.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE
La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site est autorisée sous réserve de :
– Ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site de la Société des ingénieurs Arts et Métiers ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site mais doivent être affichées dans une fenêtre indépendante.
– Ne pas contrevenir aux intérêts de l’association.
– Garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document
– Contenir explicitement l’identité de la Société Arts et Métiers Multimédia.
– La présence de liens hypertextes avec d’autres sites web n’implique ni la responsabilité de la Société Arts et Métiers Multimédia pour l’information contenue dans ces sites, ni son approbation de cette information.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation relative à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents audiovisuels et les documents téléchargeables.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles; toute diffusion ou utilisation à des fins calomnieuses, commerciales ou publicitaires étant interdites.
Ces informations ne doivent pas être reprises et transmises à qui que ce soit, s’il y a un risque de nuisance pour la communauté Arts et Métiers.
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans accord préalable écrit.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉ
Les informations proposées par le site le sont à titre de service rendu au public. Les informations et ou documents figurant sur ce site proviennent de sources considérées comme fiables.
Toutefois, il est recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition.
La responsabilité de la Société Arts et Métiers Multimédia ne peut être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Le contenu du site peut comporter des erreurs ou oublis.
Toute anomalie constatée (omissions, erreurs, corrections…) peut être signalée par courrier électronique à contact-amtv@soce.fr.